Tout savoir sur les accidents du travail !
Quels en sont les enjeux et les conséquences d’un accident du travail ? Quels sont les différents types d’accidents du travail ? Quelles mesures prendre lorsque l’on y ait confronté en entreprise ? Autant de questions auxquelles nous allons vous apporter des éléments de réponses.
Pourquoi analyser ses accidents du travail ?
D’après l’article L. 411-1 du Code de la Sécurité Sociale : « Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise. »
La France est une des mauvaises élèves de l’Europe en la matière et le sujet en est d’autant plus sensible en termes de contrôles et de responsabilités. Les enjeux et conséquences d’un accident du travail sont d’autant plus élevés.
Il est important d’informer ou faire informer son responsable hiérarchique dans un délai maximum de 24 heures à la suite d’un accident de travail, afin que l’employeur puisse déclarer à son tour l’accident à Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) dans les 48 heures qui suivent.
Analyser un accident du travail est en effet important pour les différentes parties intéressées de l’entreprise : l’employeur, le responsable hiérarchique du salarié accidenté, le salarié accidenté, les autres salariés de l’entreprise et le référent santé sécurité au travail s’il est en place. L’intérêt commun est avant tout la santé et la sécurité de chaque être humain dans l’entreprise.
Les différents types d’accidents du travail
Les accidents du travail peuvent être classés en plusieurs catégories en fonction de différents critères. Le premier peut être l’origine de l’accident :
- Accidents avec Blessures Physiques : Ces accidents impliquent des blessures corporelles directes, telles que des fractures, des coupures, des brûlures, des contusions, etc.
- Accidents liés aux Chutes : Cela inclut les chutes de hauteur, les glissades, les trébuchements, les chutes sur des surfaces inégales ou glissantes, etc.
- Accidents de Circulation : Ces accidents se produisent lors de déplacements professionnels, tels que les accidents de voiture, de moto, ou de vélo survenant pendant le trajet domicile-travail ou lors de déplacements professionnels.
- Accidents liés à l’Utilisation d’Équipements : Cela comprend les accidents survenant lors de l’utilisation d’outils, de machines, d’équipements de levage, etc.
- Accidents causés par des Agents Physiques : Il s’agit des accidents résultant de l’exposition à des agents physiques tels que le bruit, les vibrations, les radiations, les températures extrêmes, etc.
- Accidents liés aux Produits Chimiques : Ces accidents se produisent lors de l’exposition à des produits chimiques dangereux, tels que des brûlures chimiques, des intoxications, etc.
- Accidents liés aux Incendies et aux Explosions : Cela inclut les accidents survenant dans des environnements où il y a un risque d’incendie ou d’explosion, tels que les industries chimiques, les usines, etc.
- Accidents causés par des Facteurs Humains : Il s’agit des accidents dus à des erreurs humaines, des manquements aux règles de sécurité, des négligences, etc.
Il existe aussi les accidents dits de trajet : Accident survenu à un salarié pendant le trajet d’aller et/ou retour entre : la résidence principale et le lieu du travail ou le lieu du travail et le lieu de restauration.
Il est important de noter que ce n’est pas un accident de trajet si celui-ci a été interrompu ou détourné.
Comment Analyser un Accident du Travail : Étapes et Bonnes Pratiques
Lorsqu’un accident du travail survient, une analyse approfondie est essentielle pour comprendre ses causes et mettre en place des mesures correctives. En effet, les enjeux et conséquences d’un accident du travail sont à prendre au sérieux. Voici les étapes clés pour analyser un accident du travail :
- Information de l’Employeur:
- Suite à l’accident, le salarié victime doit vite informer son employeur.
- L’entreprise doit avoir une procédure en place pour faciliter cette remontée d’informations, indiquant les personnes à contacter, les informations à fournir et les éventuels documents à compléter.
- Constitution d’un Groupe d’Analyse Pluricompétent:
- Rassemblez une équipe pluridisciplinaire comprenant des représentants de la direction, des ressources humaines, de la sécurité et des salariés concernés.
- Recueil des Informations Relatives à l’Accident:
- Collectez les faits et les circonstances entourant l’accident.
- Identifiez les témoins et recueillez leurs déclarations.
- Identification des Faits Déclencheurs et des Causes:
- Utilisez la méthode de l’arbre des causes pour analyser les événements.
- Cherchez les causes profondes (organisationnelles, matérielles, humaines) qui ont contribué à l’accident.
- Choix des Actions Correctives:
- Proposez des mesures de prévention pour éviter la répétition de l’accident.
- Priorisez ces actions en fonction de leur efficacité et de leur faisabilité.
- Formalisation d’un Plan d’Action:
- Documentez les actions correctives dans un plan d’action.
- Définissez les responsabilités, les échéances et les ressources nécessaires.
- Suivi et Contrôle:
- Assurez-vous que les mesures sont mises en œuvre.
- Évaluez leur efficacité et ajustez si nécessaire.
- Mettre à jour son document unique d’évaluation des risques professionnels
Conséquences d’un Accident du Travail
Un accident du travail a enfin des conséquences variées :
- Humaines : Douleur, traumatisme, handicap, décès.
- Sociales : Isolement, réorientation professionnelle.
- Financières : Perte de salaire, coûts domestiques, réparation.
- Juridiques : Responsabilité civile ou pénale de l’employeur.
En conclusion, l’analyse des accidents du travail est un pilier de la démarche de prévention. Elle permet ainsi d’améliorer la sécurité des salariés et le fonctionnement global de l’entreprise.
Vous rencontrez des problèmes d’accidents du travail dans votre entreprise ? Vous y voyez un enjeu ? Nous pouvons vous accompagner afin de vous aider dans votre analyse et dans sa formalisation complète. Rien de plus facile ! Contactez-nous !
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